![]() | Mardi 26 Janvier 2021 En savoir plus |
![]() | Mercredi 27 Janvier 2021 En savoir plus |
![]() | Mercredi 27 Janvier 2021 En savoir plus |
![]() |
Les rendez-vous des instances |
19 nov | 9h30 / ARS de Bourgogne Bureau CT 21 |
21 nov | 10h / ARS de Bourgogne Commission permanente |
27 nov | 14h / ARS de Bourgogne Commission Spécialisée Usagers |
28 nov | 9h / ARS de Bourgogne Commission Spécialisée Organisation des Soins |
02 déc | 14h / ARS de Bourgogne Commission Spécialisée Prévention |
10 déc | 9h30 / ARS de Bourgogne Conférence de Territoire 21 |
17 déc | 9h / ARS de Bourgogne Commission Spécialisée Organisation des Soins |
18 déc | 9h / Grand Dijon CRSA |
27 fév | 10h / Dijon Commission permanente |
10 mar | 14h30 / Dijon Commission Spécialisée Usagers |
11 mar | 14h30 / Dijon Conférence de Territoire 71 |
17 mar | 14H / Dijon Commission Spécialisée Prévention |
![]() |
![]() |
COMPAGNON C., GHADI V. Pour l'An II de la démocratie sanitaire. Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé, 02/2014, 259 p. Disponible sur http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000107/ Ce rapport s'inscrit dans le prolongement des travaux d'Edouard Couty sur le pacte de confiance pour l'hôpital, qui recommandait notamment d'accroître la place des usagers dans la gouvernance des établissements de santé. Dans le cadre de la préparation de la « Stratégie nationale de santé » (SNS), il dresse le bilan de la représentation des usagers depuis la loi du 4 mars 2002, qui a introduit le concept de « démocratie sanitaire », et formule des propositions pour l'améliorer. |
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE. Droits des usagers : démocratie sanitaire. 03/2014 Disponible sur http://www.sante.gouv.fr/droits-des-usagers,9184.html Cette page présente les instances de la démocratie sanitaire au niveau national et régional ainsi que les évolutions réglementaires en faveur de la participation des usagers.. |
TABUTEAU D. Démocratie sanitaire. Les nouveaux défis de la politique de santé. Paris : Odile Jacob, 2013, 290 p. Disponible à l’Ireps de Bourgogne "Progrès médicaux, crises sanitaires, déserts médicaux, inégalités de santé, réglementations de santé publique, financement de l'Assurance Maladie, défis de la bioéthique : les questions de santé constituent des enjeux politiques majeurs. [...] Comment concilier sécurité, liberté et égalité ? Quelles sont les limites de l'ambition d'universalité proclamée pour l'Assurance Maladie ? Comment l'exigence de décentralisation peut-elle affecter les politiques de santé ? Quelles sont les effets de la concurrence ? Comment s'articule le débat sur les prélèvements obligatoires ?" |
AGENCE NATIONALE DE L’EVALUATION ET DE LA QUALITE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX. La participation des usagers au fonctionnement des établissements et services sociaux et médicaux-sociaux : recueil de pratiques et témoignages des Paris : ANESM, 09/2014 Disponible en ligne sur anesm.sante.gouv.fr/Rapport_d_enquete_Participation_des_usagers_Septembre2014_.pdf ou anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/ANESM-ENQUETES-CVS-Septembre_2014.pdf Cette étude aborde la question de la participation des usagers au fonctionnement des établissements, qui est un droit depuis le 2 janvier 2002, et les pratiques professionnelles développées pour permettre cette participation. L’étude menée dans 33 établissements et services représentatifs de la diversité du secteur médico-social (protection de l’enfance, handicap, inclusion sociale, personnes âgées…) montre la diversité et la richesse des initiatives. Elle relève également le manque de confiance de nombreux usagers dans leurs compétences, dans leur capacité à s’exprimer et à être force de propositions au sein d’un collectif, ainsi que la crainte de certains professionnels de mettre en difficulté les usagers. Le regard des usagers sur eux-mêmes, des usagers sur les professionnels et des professionnels sur les usagers, mérite d’être interrogé. L’étude développe des axes d’amélioration autour de six points-clés : le sens à donner à la participation, la place des usagers et leur expertise, la place des professionnels, l’adaptation au public accompagné, la temporalité et le rythme de la participation ainsi que les effets et l’impact de la participation des usagers sur l’établissement. |
![]() |
![]() |