Publication ARS/CRSA

Quoi de neuf en Bourgogne Franche-Comté ?

• Quoi de neuf en BFC : 3ème trimestre 2019
• Quoi de neuf en BFC : 4ème trimestre 2019

Rapport d'activité 2018 de la CRSA BFC

• Rapport d'activité 2018 CRSA BFC

Rapports annuels sur le respect des droits des usagers du système de santé

Les orientations et les objectifs du présent rapport sont définis par l'arrêté du 05 avril 2012 portant cahier des charges relatif à l'élaboration du rapport de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie sur les droits des usagers du système de santé. Le rapport s'oriente sur 4 axes : la promotion et les droits des usagers, l'accès à la santé pour tous, la représentation des usagers, et la démocratie en santé.

• Rapport annuel 2015 sur l'exercice 2014 Bourgogne
• Rapport annuel 2015 sur l'exercice 2014 Franche-Comté
• Rapport annuel 2017 sur l'exercice 2015 Bourgogne-Franche-Comté
• Rapport annuel 2018 sur l'exercice 2017 Bourgogne-Franche-Comté

Synthèse régionale  des rapports d'activité  des Commissions des Usagers  (CDU)

• Synthèse 2016 CRUQPC Bourgogne
• Synthèse 2016 CRUQPC Franche-Comté
• Synthèse_2017_CRUQPC Bourgogne-Franche-Comté
• Synthèse 2018 Commission des usagers Bourgogne-Franche-Comté