Le Conseil Territorial de Santé (CTS) Nord Franche-Comté s’est engagé dans la démarche d’amélioration du parcours de santé des patients :

- en facilitant les transitions entre la ville et l’hôpital et en rapprochant les dispositifs de coordination territoriale.

- en favorisant la cohérence entre la commission des Usagers (CDU) et les Conseils de la Vie Sociale (CVS) pour mieux impliquer les usagers et défendre les droits des usagers dans les divers établissements présents sur son territoire. 

Aussi il a réalisé une synthèse grâce à la mobilisation des établissements de santé du Nord Franche-Comté et à l’appui des données fournies par l’ARS Bourgogne-Franche-Comté, dans le cadre de la rédaction du rapport 2024 sur les droits des usagers par la Commission Spécialisée des Droits des Usagers (CSDU) de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA).

Cette synthèse réalisée par le CTS Nord-Franche-Comté met en avant le rôle des représentants des usagers (RU) dans les CDU et CVS, tout en identifiant les bonnes pratiques et les difficultés rencontrées sur le territoire.